Conditions générales de vente





Conformément aux dispositions de l’art.L-121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un droit de rétractation de 7 jours.
Ce délai court à compter du jour de réception de la marchandise.
Les frais de retour sont à votre charge.

PRÉCAUTIONS TRANSPORT
Nos conserves voyagent sous la responsabilité du transporteur. En présence du livreur, vérifiez la conformité du colis et indiquez « sous réserve de déballage » sur l’accusé de réception.
Si problème, confirmez les réserves sous 48 heures, auprès du transporteur.
Important Nous expédions nos produits UNIQUEMENT en France Métropolitaine Important

PRIX, REGLEMENT
Nos prix sont TTC, TVA 5,5% incluse et s’entendent pour paiement à la commande, sauf accord préalable.

CONTENTIEUX    
Relève du Tribunal de Dax quelque soit le lieu de vente, de livraison ou de paiement








 

Produit
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M.J. et J.L. DUCAZAUX     40180 SORT-en-CHALOSSE     Tél./Fax : 05 58 89 53 52

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